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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES HAUTES-ALPES
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HAUTES-ALPES LES ALPES VRAIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTES-ALPES LES ALPES VRAIES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES HAUTES-ALPES

Numéro de dépôt :
93471778
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2003

Présentation de la marque HAUTES-ALPES LES ALPES VRAIES

Déposée le 9 juin 1993 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES HAUTES-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTES-ALPES LES ALPES VRAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES HAUTES-ALPES, domicilié(e) 5 ter rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylviane GONON Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes - France.

La marque HAUTES-ALPES LES ALPES VRAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTES-ALPES LES ALPES VRAIES est expirée depuis le 9 juin 2003.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES HAUTES-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE PYRENEES , PYRENEES GUIDE PRATIQUE , Les alpes Latines , MAISON DES PYRENEES , HAUTES ALPES LES ALPES LATINES


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES HAUTES-ALPES - 5 ter rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP - France


Madame Sylviane GONON Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes - France


Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165837 - Publication au BOPI 1993-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues, du genre GALLUS, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales, gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins d'appellation d'origine provenant des Hautes-Alpes, vins de pays provenant des Hautes-Alpes, (*) boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie). (*) Eaux de vie d'appellation d'origine provenant des Hautes-Alpes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.